Liste des délibérations
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Liste des délibérations du 4 juillet 2024Télécharger
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Liste des délibération du 12 septembre 2024.pdfTélécharger
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Liste des délibérations du 22 octobre 2024Télécharger
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Liste des délibérations du 9 décembre 2024Télécharger
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liste des délibérations du 29 janvier 2025Télécharger
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liste des délibérations du 20 fevrier 2025Télécharger
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Liste des délibérations du 20 mars 2025Télécharger
Délibérations du 4 juillet 2024
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Signature du marché de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de l'école maternelle Les Cygnes, la construction d'un accueil périscolaire et l'aménagement paysager de la cour d'école et du siteTélécharger
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Constitution de réserves foncières nécessaires à la réalisation de projets communaux et intercommunaux dans le cadre de l'aménagement foncierTélécharger
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Modification de la délibération relative à la fixation des tarifs de location de l'Espace WTélécharger
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Demande de subvention de l'Association des cavaliers de l'Ecurie de la Basse ZornTélécharger
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Demande de subvention de l'Association du Collège de HoerdtTélécharger
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Attribution de l'indemnité sur le produit de la location des chasses communales pour la période 2024-2033Télécharger
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Déduction des frais de gestion administrative du produit de location des chasses communales pour la période 2024-2033Télécharger
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Indemnités allouées au Maire, aux adjoints et à la conseillère municipale déléguéeTélécharger
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Recrutement de deux ATSEM stagiaires à temps non completTélécharger
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Recrutement de deux ATSEM contractuelles à temps non completTélécharger
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Recrutement d'un adjoint technique contractuel à temps non completTélécharger
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Autorisation accordée à la société EQIOM Granulats pour l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire des communes de Bischwiller et de Gries et pour son extension sur la commune de BischwillerTélécharger
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Rapports eau et assainissement 2023 du SDEATélécharger
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Rapport déchets 2023 de la CCBZTélécharger
Délibérations du 12 septembre 2024
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Admission en non valeurTélécharger
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Approbation projet réfection toiture KleenderfelTélécharger
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DICRIM et PCSTélécharger
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Modification du règlement du CMETélécharger
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Organisation du recensement de la populationTélécharger
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Rapport triennal sur l'artificialisation des solsTélécharger
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Signature convention de gestion avec ALEFTélécharger
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Signature convention mise à disposition équipement de tennisTélécharger
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Signature du règlement de mise à dispo d'un logicielTélécharger
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Signature d'un protocole d'accord avec SFR FibreTélécharger
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Signature d'une convention avec ATIP pour modification PLUTélécharger
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Versement subvention au centre de loisirs du centre culturel de HoerdtTélécharger
Délibération du 9 décembre 2024
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Actualisation des baux a ferme, pres et conventions d'occupation precaire pour 2024Télécharger
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Autorisation de liquidation des depenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2025Télécharger
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Demande de subvention a la Region Grand Est pour le financement d'une etude de faisabilite photovoltaique sur les batiments communauxTélécharger
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Désignation du lauréat de l'Appel à ManifestationphotovoltaiquesTélécharger
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ONF Programme de coupe et travaux forestiers pour l'annee 2025Télécharger
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Projet de pole santeTélécharger
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Rapport d'activite 2023 de la Communaute de Communes de la Basse-ZornTélécharger
Délibérations du 29 janvier 2025
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Affectation du resultat d'exploitation de l'exercice 2024Télécharger
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Budget 2025 - Régie à autonomie financièreTélécharger
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Compte Financier Unique - Regie a autonomie financiereTélécharger
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Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)Télécharger
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Extension des compétences de la Communauté de Communes de la Basse-ZornTélécharger
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Police intercommunaleTélécharger
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Signature d'un avenantTélécharger
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Validation de l'Avant-Projet Definitif (APD) periscolaireTélécharger
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Versement d'une subvention à l'Association Espace WTélécharger
Délibérations du 20 mars 2025
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Adoption d'une motion de soutien au Service d'Incendie et de Secours du Bas-RhinTélécharger
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Affectation du resultat d'exploitation de l'exercice 2024Télécharger
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Attribution de subventions au titre de l'annee 2025 avec pièce jointeTélécharger
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Autorisation donnee au Maire de proceder a des virements de credits (M57)Télécharger
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Budget primitif 2025 (2)Télécharger
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Compte Financier Unique 2024Télécharger
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Demande achevement PLUTélécharger
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Fixation du taux des taxes localesTélécharger
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Projet reconstruction ecole maternelle construction accueil periscolaireTélécharger
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Signature Avenant 2contrat exploitation graviere AlsaceLorraineTélécharger
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Signature conventionmise en reseau des bibliotheques Weyersheim HoerdtTélécharger
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Signature de l'avenant n.3 au bail a ferme n.23 conclu entre la commune et M. Eric ADAMTélécharger
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Demande subvention Fonds Communal Alsace Bietlenheimprojet ecole maternelle construction accueil periscolaireTélécharger