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Liste des délibérations
  • Liste des délibérations du 4 juillet 2024
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  • Liste des délibération du 12 septembre 2024.pdf
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  • Liste des délibérations du 22 octobre 2024
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  • Liste des délibérations du 9 décembre 2024
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  • liste des délibérations du 29 janvier 2025
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  • liste des délibérations du 20 fevrier 2025
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  • Liste des délibérations du 20 mars 2025
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Délibérations du 4 juillet 2024
  • Signature du marché de maîtrise d'œuvre pour la reconstruction de l'école maternelle Les Cygnes, la construction d'un accueil périscolaire et l'aménagement paysager de la cour d'école et du site
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  • Constitution de réserves foncières nécessaires à la réalisation de projets communaux et intercommunaux dans le cadre de l'aménagement foncier
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  • Modification de la délibération relative à la fixation des tarifs de location de l'Espace W
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  • Demande de subvention de l'Association des cavaliers de l'Ecurie de la Basse Zorn
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  • Demande de subvention de l'Association du Collège de Hoerdt
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  • Attribution de l'indemnité sur le produit de la location des chasses communales pour la période 2024-2033
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  • Déduction des frais de gestion administrative du produit de location des chasses communales pour la période 2024-2033
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  • Indemnités allouées au Maire, aux adjoints et à la conseillère municipale déléguée
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  • Recrutement de deux ATSEM stagiaires à temps non complet
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  • Recrutement de deux ATSEM contractuelles à temps non complet
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  • Recrutement d'un adjoint technique contractuel à temps non complet
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  • Autorisation accordée à la société EQIOM Granulats pour l'exploitation d'une carrière de matériaux alluvionnaires sur le territoire des communes de Bischwiller et de Gries et pour son extension sur la commune de Bischwiller
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  • Rapports eau et assainissement 2023 du SDEA
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  • Rapport déchets 2023 de la CCBZ
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Délibérations du 12 septembre 2024
  • Admission en non valeur
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  • Approbation projet réfection toiture Kleenderfel
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  • DICRIM et PCS
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  • Modification du règlement du CME
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  • Organisation du recensement de la population
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  • Rapport triennal sur l'artificialisation des sols
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  • Signature convention de gestion avec ALEF
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  • Signature convention mise à disposition équipement de tennis
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  • Signature du règlement de mise à dispo d'un logiciel
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  • Signature d'un protocole d'accord avec SFR Fibre
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  • Signature d'une convention avec ATIP pour modification PLU
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  • Versement subvention au centre de loisirs du centre culturel de Hoerdt
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Délibérations du 22 octobre 2024
  • Délibération et convention acquisition et portage foncier Etablissement Public Foncier d'Alsace
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  • Signature d'un marche d'assurances
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Délibération du 9 décembre 2024
  • Actualisation des baux a ferme, pres et conventions d'occupation precaire pour 2024
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  • Autorisation de liquidation des depenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2025
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  • Demande de subvention a la Region Grand Est pour le financement d'une etude de faisabilite photovoltaique sur les batiments communaux
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  • Désignation du lauréat de l'Appel à Manifestationphotovoltaiques
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  • ONF Programme de coupe et travaux forestiers pour l'annee 2025
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  • Projet de pole sante
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  • Rapport d'activite 2023 de la Communaute de Communes de la Basse-Zorn
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Délibérations du 29 janvier 2025
  • Affectation du resultat d'exploitation de l'exercice 2024
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  • Budget 2025 - Régie à autonomie financière
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  • Compte Financier Unique - Regie a autonomie financiere
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  • Demande de Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)
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  • Extension des compétences de la Communauté de Communes de la Basse-Zorn
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  • Police intercommunale
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  • Signature d'un avenant
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  • Validation de l'Avant-Projet Definitif (APD) periscolaire
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  • Versement d'une subvention à l'Association Espace W
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Délibérations du 20 février 2025
  • Attribution lot22mobilierrenovationmairie
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  • Debatorientations budgétaires 2025
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  • Versement d'une subvention au Collège de Hoerdt
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  • Versement subventionAssociation Maires Francesoutien à Mayotte
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Délibérations du 20 mars 2025
  • Adoption d'une motion de soutien au Service d'Incendie et de Secours du Bas-Rhin
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  • Affectation du resultat d'exploitation de l'exercice 2024
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  • Attribution de subventions au titre de l'annee 2025 avec pièce jointe
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  • Autorisation donnee au Maire de proceder a des virements de credits (M57)
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  • Budget primitif 2025 (2)
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  • Compte Financier Unique 2024
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  • Demande achevement PLU
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  • Fixation du taux des taxes locales
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  • Projet reconstruction ecole maternelle construction accueil periscolaire
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  • Signature Avenant 2contrat exploitation graviere AlsaceLorraine
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  • Signature conventionmise en reseau des bibliotheques Weyersheim Hoerdt
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  • Signature de l'avenant n.3 au bail a ferme n.23 conclu entre la commune et M. Eric ADAM
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  • Demande subvention Fonds Communal Alsace Bietlenheimprojet ecole maternelle construction accueil periscolaire
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Mairie de Weyersheim

82 Rue Baldung-Grien
67720 weyersheim

Téléphone: 03 88 51 30 12
Mail: mairie@weyersheim.fr

Facebook @Weyersheim-Mairie

Horaires d'ouverture

Du lundi au vendredi :
de 8h30 à 12h et de 14h30 à 17h30

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